Publications

En choisissant de diffuser les publications fournies gratuitement par FranceBIBLE,vous vous engagez à respecter les articles suivants :

Art. 1 Respecter le cadre légal en vigueur.

Art. 2 Ne jamais troubler l’ordre public lors de toute diffusion.

Art. 3 Respecter les règles élémentaires de sécurité lors des distributions.

Art. 4 Respecter le choix des personnes (exemple : refus).

Art. 5 Ne pas jeter de publications sur la voie publique.

Art. 6 Distribuer (ou offrir) gratuitement.

Art. 7 Ne jamais modifier le contenu des publications.

Art. 8 Les organismes (associations, sociétés ou autre) peuvent se procurer des publications, à condition d’avoir l’autorisation de leur(s) responsable(s).

Art. 9 Afin de respecter l’environnement et la tranquillité des particuliers, ne glisser qu’un seul exemplaire par support identique dans les boîtes aux lettres.

Art. 10 FranceBIBLE met simplement des publications à votre disposition. Les distributions

relèvent donc de votre propre initiative. Il convient malgré tout de se conformer aux précisions des articles cités dans la présente charte.

Important:

• L’association FranceBIBLE n’intervient pas dans les autres associations ou tout autre organisme sans accord préalable.
• Merci de nous communiquer régulièrement les quantités que vous imprimez pour le chiffrage.
• Les publications sont imprimables, non modifiables et protégées par un copyright.

Le Bureau de FranceBible

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